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Marques déposées par SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD
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FLUTE OCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUTE OCEANE
SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD

Numéro de dépôt :
1745821
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2001

Présentation de la marque FLUTE OCEANE

Déposée le 14 octobre 1991 par SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLUTE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD, domicilié(e) sigle, SEAS (S.A.R.L.), ZI La Coupe, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque FLUTE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUTE OCEANE est expirée depuis le 14 octobre 2001.

SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : AQUAFORUM , OHù L'EXPOSITION. , ACRYCYLINDRE , COLONNE DE NEPTUNE , MAGICIEN D'EAUX , SEAS


SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD - sigle, SEAS (S.A.R.L.), ZI La Coupe, 11100 NARBONNE - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;colonnes d'éclairage décoratives créatrices d'ambiance aquatique.Meubles, glaces (miroirs), cadres, colonnes décoratives créatrices d'ambiance aquatique; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.